Veille Réglementaire HSE et Veille Réglementaire Légale : Ignorez-vous les Risques au-delà de la Sécurité ?

Cet article a pour objectif de clarifier la distinction cruciale entre la veille réglementaire HSE et la veille réglementaire légale, afin de révéler les angles morts qui pourraient mettre en péril votre organisation.

Pour bien évaluer vos risques, il est essentiel de comprendre que toutes les veilles réglementaires ne se valent pas.

C'est un processus formalisé et organisé de surveillance, d'identification et d'analyse des réglementations relatives à l'Hygiène, la Sécurité et l'Environnement.

Son objectif est ciblé : assurer la conformité avec les lois qui garantissent la protection des travailleurs, la sécurité des installations et la préservation de l'écosystème extérieur.

Il s'agit d'une surveillance continue de toutes les évolutions des textes législatifs et réglementaires applicables à une organisation. Son périmètre est très large et inclut une multitude de domaines comme le droit commercial, la fiscalité, le droit du travail et la protection des données personnelles.

L'analogie à retenir : La veille réglementaire légale est la mère de la veille réglementaire HSE. La veille HSE n'est donc qu'une composante de la veille légale globale.

Les risques liés à une mauvaise veille HSE sont généralement bien identifiés : accidents du travail, maladies professionnelles, pollution, sanctions environnementales. 

Ce sont les obligations dont les conséquences sont souvent les plus immédiates et tangibles, et c'est la raison pour laquelle de nombreuses entreprises concentrent leurs efforts sur ce périmètre.

Négliger la veille légale globale, c'est laisser la porte ouverte à des risques tout aussi graves. Le non-respect des réglementations peut exposer une organisation à des sanctions financières, des amendes, des pénalités, des poursuites judiciaires et, dans les cas les plus sévères, à la fermeture.

- Pour une entreprise du BTP : La veille HSE est fondamentale pour la sécurité sur les chantiers et la gestion de l'environnement. Cependant, une veille légale plus large est cruciale pour maîtriser le droit des contrats publics, les réglementations sur les assurances ou encore les évolutions de la fiscalité.

- Pour une collectivité territoriale : La gestion des déchets (HSE) est une obligation majeure. Mais que dire de la réglementation sur les marchés publics, qui conditionne la validité de ses contrats, ou de celle sur la protection des données personnelles de ses administrés ?

- Pour une ONG : Assurer la sécurité de ses volontaires sur le terrain (HSE) est une priorité. Toutefois, sa survie dépend souvent de sa conformité aux lois sur le financement, la transparence financière et le droit du travail qui encadre ses salariés.

- Pour une fintech : Le risque principal n'est pas l'HSE. Pour une entreprise de paiement électronique, la conformité est critique dans des domaines comme la Protection des Données Personnelles, les Communications Électroniques et la réglementation sur l'Émission de Monnaie Électronique.

Se concentrer uniquement sur la veille HSE, c'est comme ne vérifier que la pression d'un seul pneu avant un long voyage. La sécurité globale de l'organisation dépend d'une approche complète qui intègre l'ensemble de ses obligations juridiques.

Alors, posez-vous la question : votre système de veille actuel est-il complet ou laisse-t-il votre organisation vulnérable sur des fronts que vous n'aviez pas envisagés ?